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Mentions légales

1. Propriétaire du site :

UMSPC Rugby
Adresse : 40, rue de l’Orme au Charron 77340 Pontault-Combault
Contact : bureau.rugbypontault@gmail.com 
Directeurs de publication : Krystelle AUDIBERT et Christine DUCASTEL
Forme juridique :  Association

2. Hébergement :

Hébergeur : OVH
Adresse web : www.ovh.com
Adresse Postale : 2 rue kellermann BP 80157, 59053 ROUBAIX Cedex 1
Téléphone : +33 (0)8 203 203 63
Adresse électronique (E-Mail) : support@ovh.com  

3. Crédit :

Créateur : La création du site internet a été réalisé par l’Agence webmarketing Keacrea
Crédits photos :  Pixabay, Fotolia, Christine Ducastel, Krystelle Audibert 

4. Propriété intellectuelle 

UMSPC Rugby détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : UMSPC Rugby. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.  

5. Données personnelles

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UMSPC Rugby - 40, rue de l’Orme au Charron 77340 Pontault-Combault
Ou par email : bureau.rugbypontault@gmail.com 

6. Accessibilité

Le site rugbypontault.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, rugbypontault.fr s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.  N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, rugbypontault.fr ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

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